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ARTICLE 1
- Objet:
- Il est fondé entre le adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : «Animaux et Bien Être»
- ARTICLE 2
- Cette association à pour but :
- -de faire connaître le chien comme animal familier et de faire connaître les exigences liés à sa détention
- -de faire connaître les activités sportives et de pleine nature impliquant un ou plusieurs chiens
- -de mettre en place des interventions de préventions au morsures
- -de mettre en place toutes les activités de médiation animale, permettant un mieux être des bénéficiaires
- -d'accompagner tous les propriétaires ou futurs propriétaires dans leur relation avec leur animal (cas d'adoption ou de placement par ex.)
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ARTICLE 3
- Siège social :
- Association Animaux & Bien Être
- Chez M&Mme MARY
- Chemin départemental 19
- 33490 ST MAIXANT
- ARTICLE 4
- L'association se compose de :
- 1) Membres d'honneur
- 2) Membres bienfaiteurs
- 3) Membres actifs ou adhérents
- ARTICLE 5
- Admission :
- Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentée
- ARTICLE 6
- Les membres :
- Sont membres d'honneur,
ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation. Ils n'ont pas le droit de vote.
- Sont membres bienfaiteurs,
les personnes qui versent une cotisation de leur choix. Ils n'ont pas le droit de vote.
- Sont membres actifs
les personnes qui sont à jour de leur cotisation annuelle dont le tarif est fixé par l'assemblée générale chaque année. Ils ont le droit de vote.
10€ (dix euros) au 1er mars 2010.
- ARTICLE 7
- Radiation :
- La qualité de membre se perd par
- La démission
- Le décès
- Par décision du Bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
- ARTICLE 8
- Le ressources de l'association sont constituées par:
- Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations.
- Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, etc...
- De dons financiers et en nature.
Des recettes de la vente d'objets ou manifestations organisées par l'association.
- ARTICLE 9
- Bureau:
- L'association est dirigée par le bureau élu parmi les membres et/ou les membres du bureau. Le Bureau représente les membres lors des réunions. Les membres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Le bureau est composé de :
- 1º Un Président
- 2º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
- 3º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoint
- Le Bureau étant renouvelé tous les 3ans. En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
- ARTICLE 10
- Réunion du Bureau :
- Le bureau se réunit une fois tous les 6mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres.
- Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Aucun membre ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur.
- ARTICLE 11
- L'assemblée générale ordinaire
- L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jours auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
- Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
- Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée.
- Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, des membres du bureau.
- Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation.
- ARTICLE 12
- Assemblée générale extraordinaire :
- Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.
- ARTICLE 13
- Règlement intérieur :
- Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.
- ARTICLE 14
- Dissolution :
- En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et u décret du 16 août 1901.
